Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES
CAPS VERT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3358293
Date de dépôt :
11/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2015
CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES de CAPS VERT

Présentation de la marque CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES

Déposée le 11 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 2, rue Saint Paul,89100 SENS - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES est expirée depuis le 11 mai 2015.

CAPS VERT a également déposé les autres marques suivantes : CERELITE , CRC , LA VIE A BESOIN DU MEILLEUR , CULTURES & RESSOURCES CONTROLEES , CRC , AGRICULTURE EQUILIBREE , SEMONS NOTRE AVENIR , SRP , FARM STORES , (Marque figurative)


CAPS VERT société par actions simplifiée - 2, rue Saint Paul,89100 SENS - 89100 - France - SIREN 410244008


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Viande, viande conservée, jus de viande, jambon, pâté de foie, saucissons ; poisson, poissons conservés, filets de poisson, mets à base de poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cristallisés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; chips ; préparations pour faire du potage ; graisses alimentaires, huiles et graisses comestibles, huile de maïs, huile de colza, de tournesol et de sésame. Café, thé, produits à base de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; produits de minoterie et préparations faites à base de céréales : pâtes alimentaires, farines, fécules à usage alimentaire ; flocons de céréales ; ferments pour pâtes, levain, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure à usage alimentaire, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; nouilles, spaghettis, semoule ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; édulcolorants naturels. Animaux vivants ; fruits, agrumes et légumes frais ; salades vertes, pomme de terre, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux et le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage ; malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences). Bières, moûts, extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de malt ; bière de malt ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidre, apéritifs, boissons distillées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.